CGV
PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée sur le Site par un utilisateur (ci-après « Client »), consommateur ou non-professionnel. Atelier de Stella se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV. Les conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
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SOMMAIRE
1. Objet
2. Produits et Prix
3. Commandes
4. Paiement
5. Livraison
6. Réception
7. Droit de rétractation
8. Retours et échanges
9. Données personnelles
10. Responsabilité – Force majeure
11. Droit applicable – Litiges
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1. OBJET
Les présentes CGV régissent l’ensemble des ventes de produits conclues via le Site entre Atelier de Stella et le Client.
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2. PRODUITS ET PRIX
2.1 Produits
Les produits proposés sont ceux figurant sur le Site au moment de la commande. Ils sont présentés avec le plus grand soin. Toutefois, de légères variations peuvent exister entre les photos et la réalité (couleurs par exemple).
En cas d’indisponibilité, le Client en sera informé sous 72h. Seuls les produits expédiés seront facturés.
2.2 Prix
Les prix sont indiqués en euros TTC. En cas d’erreur manifeste de prix, Atelier de Stella se réserve le droit d’annuler la commande après en avoir informé le Client. Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
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3. COMMANDES
3.1 Processus de commande
Le Client sélectionne les produits et valide son panier. Il peut créer un compte ou commander en tant qu’invité. Il doit fournir des informations exactes. La validation de la commande implique l’acceptation pleine et entière des CGV.
3.2 Confirmation de commande
Un e-mail récapitulatif est envoyé après validation. Ce mail fait office de preuve du contrat de vente.
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4. PAIEMENT
Le paiement s’effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen sécurisé proposé. La commande est débitée lors de sa validation.
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5. LIVRAISON
Les livraisons sont assurées en France dans un délai moyen de 2 à 10 jours ouvrés, hors week-ends et jours fériés. Les délais peuvent être prolongés en période de forte activité (ex : fêtes). Les produits sont livrés à l’adresse renseignée par le Client.
Atelier de Stella livre actuellement dans les pays suivants :
• France
• Belgique
• Allemagne
• Espagne
• Portugal
• Luxembourg
• Angleterre
• Irlande
• Italie
• Suisse
• Pays-Bas
• États-Unis
• Canada
• Australie
Le prix de la livraison est automatiquement calculé et indiqué lors de la validation de votre commande, en fonction de votre pays de destination
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6. RECEPTION DE LA COMMANDE
Le Client doit vérifier l’état du colis et des produits à la réception. Toute anomalie (produit manquant, endommagé) doit être signalée dans un délai de 15 jours via la rubrique « Nous contacter ». Des preuves (photos) peuvent être demandées.
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7. DROIT DE RÉTRACTATION
Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter. Les retours sont à la charge du Client. Les produits doivent être dans leur état d’origine. Les boucles d’oreilles (raisons d’hygiène) ne sont ni repris ni échangés.
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8. RETOURS ET ÉCHANGES
Le Client dispose d’un délai de 15 jours calendaires à compter de la réception de sa commande pour retourner, à ses frais, tout produit ne lui convenant pas.
Les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine, non portés, non lavés, et en parfait état. Aucun échange ou remboursement ne sera accepté pour :
• Produits soldés ou bénéficiant d’une promotion
• Produits de fin de série
• Produits avec un bijou offert
• Boucles d’oreilles (raisons d’hygiène)
Pour toute commande incluant une composition de colliers, aucun remboursement ne pourra être effectué.En cas de retour, seulement un avoir vous sera émis, valable sur l’ensemble de notre boutique.
Veuillez noter qu’il n’est pas possible de retourner un seul article issu d’une composition. Le stock est en effet prédéfini et réservé spécifiquement pour chaque composition, ce qui ne permet pas d’effectuer des échanges ou retours partiels.
En validant la commande, le Client reconnaît avoir été informé que ces cas excluent toute possibilité de retour ou remboursement.
Si les conditions de retour sont respectées, Atelier de Stella procédera au remboursement du montant de l’article retourné, hors frais de port, dans un délai de 14 jours après réception et inspection du produit.
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9. DONNÉES PERSONNELLES
9.1 Collecte
Les données collectées sont nécessaires au traitement des commandes et peuvent être utilisées à des fins de communication marketing.
9.2 Droit d’accès
Conformément à la loi Informatique et Libertés et au RGPD, le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données.
9.3 Cookies & Balises web
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur. Le Client peut les refuser via les paramètres de son navigateur. Des balises web peuvent également être utilisées à des fins statistiques anonymes.
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10. RESPONSABILITÉ – FORCE MAJEURE
Atelier de Stella ne saurait être tenu responsable de tout retard ou inexécution en cas de force majeure (grève, catastrophe naturelle, etc.). En cas d’interruption de plus d’un mois, les Parties seront libérées de leurs obligations.
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11. DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.